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Les responsabilités du Chef d'Entreprise

Responsabilité Civile et Pénale du Chef d'Entreprise en matière de sécurité et environnement au travail

En Santé Sécurité Environnement au Travail, la réglementation foisonne, évolue et se complexifie. Dans le même temps, le chef d’entreprise ou son représentant est contraint à une obligation de résultat : zéro accident, zéro pollution, zéro nuisance.

Pour un chef d’entreprise, comment savoir si les moyens que l’on met en œuvre sont bien dimensionnés. Comment minimiser les risques personnels ? Quelles sont les priorités ? Quels sont les risques en cas d’erreur, en cas de faute, en cas de manquement ?

Objectif :

  • Connaître les grands principes de la réglementation
  • Connaître la responsabilité civile et pénale du chef d’entreprise, et les risques associés

Contenu de la formation :

SECURITE

  • Les enjeux de la prévention - principes généraux
  • Les sources de droit en sécurité
  • Les obligations réglementaires
  • Les infractions et leurs conséquences
  • Les missions et les responsabilités des différents acteurs

ENVIRONNEMENT

  • Les enjeux de la prévention
  • Les sources de droit en environnement
  • Les obligations réglementaires
  • Les infractions et leurs conséquences
  • Les missions et responsabilités des différents acteurs

Durée de la formation :

  • 1 journée soit 7 heures

En savoir plus

Contact :

Stéphanie CARDOT